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Taxes et droits de douanes


http://www.douane.gouv.fr/articles/a11024-tva-dans-les-domLivraison France et Union Européenne

Tous les articles vendus sur notre site Internet sont sujets à un taux de TVA de 20%. Si vous êtes livré dans un pays de l'Union Européenne, vous n'aurez pas à vous acquitté d’autres taxes ou droits d'entrée. 

Le territoire douanier de l'Union Européenne soumis à TVA : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, DOM , Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède.

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Livraison COM-TOM

Selon la loi fiscale en vigueur, les articles livrés dans les COM-TOM sont payés hors taxes. L'administration des douanes locale est libre de vous facturer la TVA. Lors de votre commande, la commande sera directement établie Hors Taxes avant paiement dés que vous aurez renseigné l’adresse de livraison.



Livraison hors Union Européenne

Tous les produits destinés à être livrés hors Union Européenne sont facturés hors taxes et la facture est donc établie hors taxes. L'administration des douanes locale est libre de vous facturer des droits d'entrée ou autres taxes d'importation. Celles-ci sont diverses selon les pays. Lors de votre commande, la facture sera directement établie HT avant paiement dès que vous aurez renseigné l'adresse de livraison. 

Les documents douaniers pour tous les colis à destination de l'étranger récapitulent la valeur totale du contenu de votre commande et la description des articles.
Les taxes de douane ou d'importation sont dues dès que le colis atteint son pays de destination. 

Vous devez vous acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. Nous n'avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons les prévoir, les politiques douanières variant fortement d'un pays à l'autre. Veuillez contacter votre bureau des douanes local pour de plus amples informations.

 









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